Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.seaswell-lso.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site
Le site www.seaswell.com est édité par :
Nom de l'entreprise : SeaSwell Creations
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Capital social : 0€
Siège social : 8 Rue Marcel Doret, 85100 Les Sables d'Olonne
RCS : 979472404 (Siren)
Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti à la TVA
Directeur de la publication : Mathieu Delost
Contact : seaswell.lso@gmail.com

2. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de SeaSwell, ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Les produits proposés sur le site sont également protégés par les droits de la propriété intellectuelle.

3. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées à l’usage exclusif de SeaSwell. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition sur vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à seaswell.lso@gmail.com.

5. Cookies
Le site www.seaswell.com utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser l’utilisation des cookies.

6. Responsabilité
SeaSwell met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l’indisponibilité des informations. Les informations et produits proposés sur le site sont à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

7. Loi applicable et juridiction compétente
Le site www.seaswell.com est soumis à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.